| 1866 - 1921 | 1866-1921 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1866 – 1946 | 1866 – 1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1867 – 1948 | 1867–1948 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1919 – 1960, enregistrement spécifique des actes passés par les administrations Les lacunes de numéros de volumes s’expliquent par l’extraction de la série numérique originelle des volumes relatifs aux actes passés par les administrations, en raison de l’intérêt présenté par ce mode de classement pour la recherche. | 1919-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1926 - 1948 [actes de l’ensemble des notariats du ressort du bureau] | 1926-1948 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1940 - 1947, actes émanant de l’ensemble des notariats du ressort du bureau et actes administratifs | 1940-1947 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1940 – 1959, toutes les études du ressort. | 1940-1959 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1945 – 1963 [Actes civils publics et actes judiciaires de l’ensemble des études notariales du ressort du bureau] Entre 1953 et 1956, la procédure d'enregistrement des actes évolue. Ces derniers peuvent faire l'objet d'un enregistrement sous forme d'extraits et non plus intégralement comme c'était le cas jusqu'alors. Les deux systèmes ont donc coexisté durant cette période. | 1945-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1945 – 1963, actes par étude notariale du ressort du bureau | 1945-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1ère série Au sein d’une même série, il peut y avoir deux séries de volumes qui couvrent les mêmes périodes chronologiques, une série générale et une série complémentaire. Dans les faits, il ne s’agit que d’une série de feuillets oubliés lors de la reliure de la première série. Comme ils couvrent cependant la même période chronologique, les volumes n’ont pas été numérotés e... | 1866-1967 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1ère série Au sein d’une même série, il peut y avoir deux séries de volumes qui couvrent les mêmes périodes chronologiques, une série générale et une série complémentaire. Dans les faits, il ne s’agit que d’une série de feuillets oubliés lors de la reliure de la première série. Comme ils couvrent cependant la même période chronologique, les volumes n’ont pas été numérotés et ils s... | 1866-1953 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1ère série, feuillets généraux Au sein d’une même série, il peut y avoir deux séries de volumes qui couvrent les mêmes périodes chronologiques, une série générale et une série complémentaire. Dans les faits, il ne s’agit que d’une série de feuillets oubliés lors de la reliure de la première série. Comme ils couvrent cependant la même période chronologique, les volumes n’ont pas été numérotés et ils s... | 1866-1938 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1877-1964 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1867-1954 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1964 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1967 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1953 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1921 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1961 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1864-1958 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1871-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série [feuillets principaux et déclassés] | 1866-1958 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série, feuillets généraux | 1866-1959 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 3e série | 1867-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Achenheim | 1813-1974 | 3 P 244 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition 3 Q 31500) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de ré... | 1791-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes civils publics et actes administratifs | 1856-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes civils publics, volume n° 1419 | 15 octobre 1945 - 9 janvier 1946 | 3 Q 31074 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes civils publics, volume n° 1420 | 25 octobre 1945 - 11 janvier 1946 | 3 Q 31263 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes déposés Les bureaux de l’Enregistrement ont pour rôle d’enregistrer les actes sous seing privé mais pas de les authentifier. A partir de 1918, l’authentification de ces actes devient possible, à condition que qu’ils soient préalablement déposés au bureau de l’Enregistrement concerné avant d’y être enregistrés. Il s’agit de deux opérations distinctes et dont la finalité est diff... | 1920-1967 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes extra - judiciaires Ce sont les actes d’huissiers, de commissaires priseurs et de gardes assermentés (exploits, significations et procès-verbaux), enregistrés chronologiquement. On y trouve la date d’enregistrement, la date et la nature du jugement ainsi que la date et la nature de l’acte, le nom des parties et le montant des droits à acquitter. Ils sont enregistrés avec les actes civils p... | 1924-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes extra - judiciaires, Volume 3 | 1er septembre 1936 - 28 octobre 1947 | 3 Q 38827 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes extra-judiciaires Ce sont les actes d’huissiers, de commissaires priseurs et de gardes assermentés (exploits, significations et procès-verbaux), enregistrés chronologiquement. On y trouve la date d’enregistrement, la date et la nature du jugement ainsi que la date et la nature de l’acte, le nom des parties et le montant des droits à acquitter. Ils sont enregistrés avec les actes civils p... | 1935-1956 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes notariés A compter de la réforme de 1953, les actes sous seing privé ne font plus systématiquement l’objet d’un enregistrement dans un registre spécifique ; les actes notariés sont apportés par le notaire pour enregistrement sont directement annotés et conservés tels quels. | 1924-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes portant baux d’immeubles, mutation de fonds de commerce ou de clientèle | 1920-1947 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | An XIII-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui - ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits ... | An VII-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | 1805-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération , le nom des contractants et le montant des droits à acquitter. Les actes sont classé... | An XIII-1953 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | 1920-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | An VII-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé dits « classiques » | 1799-1953 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé portant baux d’immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèles | 1920-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé sous forme d'actes notariés, 30 août 1945-27 décembre 1949 | 30 août 1945-27 décembre 1949 | 3 Q 39929 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé sous forme d’actes notariés | 1945-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé sous forme d’actes notariés | 1945-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé, Volume 81 Après la guerre, les actes administratifs sont enregistrés avec les actes sous seing privé. | 1er avril 1945 - 9 mars 1953 | 3 Q 9677 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé, volume 4 | 22 janvier 1938 - 30 juillet 1950 | 3 Q 21514 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé, volume 44 A compter du 26 octobre 1953, les actes sous seing privé ne sont plus enregistrés dans une série de registres distincte, mais dans les mêmes registres que les actes civils publics et administratifsn auxquels il faut se référer (3Q39907, 3Q39919 et 3Q39924-26). | 1er juillet 1945 - 25 octobre 1949 | 3 Q 13019 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé, volume 69 | 6 juin 1939 - 19 octobre 1948 | 3 Q 23483 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé, volume 8 | 18 novembre 1938 - 9 février 1947 | 3 Q 23503 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé, volume 99 | 4 février 1903 - 25 août 1921 | 3 Q 16445 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé, volume n° 50 | 7 décembre 1945 - 22 février 1946 | 3 Q 31751 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Adamswiller Le nom allemand de la commune est Adamsweiler. | 1838-1973 | 3 P 428 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Albé Le nom allemand de la commune est Erlenbach. | 1817-1975 | 3 P 200 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Allenwiller Le nom allemand de la commune est Allenweiler | 1821-1974 | 3 P 429 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Alteckendorf | 1828-1974 | 3 P 245 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Altenheim | 1823-1974 | 3 P 430 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Altenstadt | 1831-1974 | 3 P 346 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Altorf Le nom allemand de la commune est Altdorf. | 1817-1973 | 3 P 109 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Altwiller Le nom allemand de la commune est Altweiler. | 1841-1974 | 3 P 431 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| An VII – 1927, Actes civils publics | An VII-1927 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| An VII – 1946, classement par numéro de volumes | An VII – 1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| An VII – 1962 [actes de l’ensemble des notariats du ressort du bureau] | An VII-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| An VII – 1963, actes de l’ensemble des notariats du ressort du bureau | An VII-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| An VII – 1969, actes de l’ensemble des notariats du ressort du bureau A partir du volume 551 (1866), les dates se chevauchent d’un volume à l’autre, ce qui est dû à une répartition des enregistrements entre deux receveurs au sein du même bureau, et non pas par notaire comme c’est d’ordinaire la pratique. Cette répartition ne présentant pas d’intérêt pour la recherche, il a été décidé de conserver un classement par numéro de volumes pour l... | An VII-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| An VII – 1969, actes de l’ensemble des études notariales du ressort du bureau, y compris actes administratifs à partir de 1909 | An VII – 1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| An XIII – 1954, actes de l’ensemble des notariats du ressort du bureau | An XIII – 1954 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Andlau | 1835-1974 | 3 P 179 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Année 1900-1959 | 1900-1959 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Année 1940-1946, actes notariés rattachés aux donations | 1940-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Artolsheim | 1832-1974 | 3 P 180 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Aschbach | 1839-1974 | 3 P 347 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Asswiller Le nom allemand de la commune est Assweiler. | 1838-1974 | 3 P 432 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Auenheim | 1836-1974 | 3 P 51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Avenheim | 1826-1974 | 3 P 246 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Avolsheim | 1824-1974 | 3 P 110 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Baerendorf Le nom allemand de la commune est Bärendorf | 1837-1974 | 3 P 433 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Balbronn Le nom allemand de la commune est Ballbronn | 1828-1974 | 3 P 111 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Baldenheim | 1829-1974 | 3 P 181 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Barembach Le nom de la commune en allemand est Barenbach. | 1838-1974 | 3 P 112 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Barr | 1835-1974 | 3 P 182 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bassemberg Le nom de la commune en allemand est Bassenberg. | 1810-1974 | 3 P 183 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Batzendorf | 1840-1974 | 3 P 52 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Baux On accède aux actes de cessions des années 1939-1952 via les registres des baux et mutation de fonds de commerce (3Q 40240-40299). Seuls les baux des années de guerre ont été conservés, au titre de l’échantillonnage réglementaire. Les baux des autres années ont été règlementairement éliminés. | 1939-1952 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Baux 21 septembre 1945 - 6 mars 1946 puis 31 mars - 3 mai 1952 | 21 septembre 1945- 3 mai 1952 | 3 Q 40484 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Behlenheim | 1826-1974 | 3 P 247 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Beinheim | 1839-1974 | 3 P 348 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bellefosse | 1828-1974 | 3 P 113 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Belmont | 1828-1974 | 3 P 114 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Benfeld | 1838-1974 | 3 P 1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Berg | 1838-1974 | 3 P 434 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bergbieten | 1832-1974 | 3 P 115 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bernardswiller Le nom de la commune en allemand est Bernhardsweiler Kreis Erstein. Fait partie de la commune d'Obernai jusqu'au 13 février 1845. Du fait de son rattachement à Obernai, la commune de Bernardswiller n'a pas de collection de plans anciens. Il faut se reporter aux sections E et F d'Obernai (3 P 37/112-113), formant le ban de Bernardswiller avec les limites entre les ... | 1812-1974 | 3 P 2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bernardvillé Le nom de la commune en allemand est Bernhardsweiler Kreis Schlettstadt. | 1835-1974 | 3 P 184 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bernolsheim | 1815-1974 | 3 P 248 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Berstett | 1826-1974 | 3 P 249 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Berstheim | 1840-1974 | 3 P 53 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bettwiller Le nom de la commune en allemand est Bettweiler. | 1837-1974 | 3 P 435 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Biblisheim | 1826-1974 | 3 P 349 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bietlenheim | 1815-1974 | 3 P 250 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bilwisheim | 1815-1974 | 3 P 251 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Bindernheim | 1829-1974 | 3 P 185 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Birkenwald | 1823-1974 | 3 P 436 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |